1. Préambule :

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Home Teachers, dont le siège social est situé au 149 Avenue du Maine, 75014 Paris, France, ci-après dénommée "le Vendeur", et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "Client" souhaitant acquérir les services proposés par le Vendeur.

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2. Commande :
Les commandes peuvent être passées en ligne sur le site web du Vendeur ou par tout autre moyen de communication officiel. Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.

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3. Tarifs et Paiement :
Les tarifs des services sont indiqués sur le site web du Vendeur et peuvent être modifiés à tout moment. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande via les moyens de paiement spécifiés. En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées.

 

4. Livraison des Services :
Les services seront fournis conformément aux informations indiquées lors de la commande. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les délais de livraison indiqués, mais ceux-ci sont donnés à titre indicatif.

 

5. Droit de Rétractation :
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un droit de rétractation dans les 14 jours suivant la commande. En cas de rétractation, le Client sera remboursé dans un délai de 14 jours.

 

6. Responsabilités :
La responsabilité du Vendeur est limitée aux services fournis. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des interruptions de service pour des raisons indépendantes de sa volonté.

 

7. Propriété Intellectuelle :
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services fournis restent la propriété du Vendeur. Le Client s'engage à ne pas reproduire, copier ou utiliser les contenus protégés sans autorisation.

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8. Confidentialité :
Les informations fournies par le Client sont traitées de manière confidentielle et ne seront pas divulguées à des tiers.

9. Litiges :
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. Tout litige non résolu sera soumis à la juridiction compétente conformément à la législation en vigueur.

 

10. Modification des CGV :
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site web du Vendeur. En acceptant ces CGV, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l'intégralité des présentes conditions. En cas de doute, le Client est invité à contacter le Vendeur pour obtenir des clarifications.

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